Publié le 27/07/0468

Mentions légales

Information éditeur

Le site www.centrederessources-loirenature.com est édité par  

Fédération des Conservatoires d'espaces naturels
6, rue Jeanne d'Arc
45000 ORLEANS
contact@reseau-cen.org

Réalisation & hébergement

Agence SUPERSONIKS
15, place Gaston Paillhou
37300 TOURS
www.supersoniks.com
Tél : +33 2 47 68 93 25

Droits d'Auteur & Règlement d'Utilisation

Le site Internet www.centrederessources-loirenature.com relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la Fédération des Conservatoires d'espaces naturels.

La totalité de son contenu - textes, logos, scripts, images, icônes… - est protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l'article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l'autorisation expresse du Conservatoire d'espaces naturels de Picardie.

En naviguant sur ce site, l'internaute s'engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l'encontre dudit site ou de l'éditeur (tels que l'usurpation d'identité, d'adresse ou la manipulation des identifiants électroniques).

Les informations publiées sur ce site n'ont pas de caractère contractuel.
La responsabilité de la Fédération des Conservatoires d'espaces naturels ne pourra être engagée en cas d'inexactitude ou d'omission.

Droits à la vie privée

Le site www.centrederessources-loirenature.com respecte la loi Informatique et Libertés de 1978.
En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi), et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL

Avec le soutien de
Logo Union Européenne FEDER Logo l'Europe s'engage sur le bassin de la Loire avec le feder Logo agence de l'eau Loire Bretagne Logo plan Loire grandeur nature
Cette opération est cofinancée par l’Union européenne. L’Europe s’engage sur le bassin de la Loire avec le Fonds Européen de Développement Régional.